Rhône jusqu’au 09 juin 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Le Projet d’arrêté Un projet d’arrêté est soumis à consultation du public à propos de l’autorisation de vénerie sous terre instaurant une période complémentaire allant du 15 mai au 15 août 2022. Article 2 page 2 La préfecture a publié une note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté  jusqu’au…Continue reading Rhône jusqu’au 09 juin 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Somme jusqu’au 08 juin 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Le Projet d’arrêté Un projet d’arrêté est soumis à consultation du public à propos de l’autorisation de vénerie sous terre instaurant une période complémentaire allant du 15 mai au 17 septembre 2022. Article 3 page 7 La préfecture a publié une note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté  jusqu’au…Continue reading Somme jusqu’au 08 juin 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Haute-Savoie jusqu’au 06 juin 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Le Projet d’arrêté Un projet d’arrêté est soumis à consultation du public à propos de l’autorisation de vénerie sous terre instaurant une période complémentaire à partir de la date de signature de  l’arrêté au 15août 2021 « Article 2 » page 2.  La préfecture a publié une note de présentation AVES France vous invite à vous…Continue reading Haute-Savoie jusqu’au 06 juin 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Maine-et-Loire jusqu’au 31 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Le Projet d’arrêté Un projet d’arrêté est soumis à consultation du public à propos de l’autorisation de vénerie sous terre instaurant une période complémentaire allant du 1er juillet 2021 au 18 septembre 2021 et du 15 mai 2022 au 30 juin 2022. La préfecture a publié une note de présentation. AVES France vous invite à vous…Continue reading Maine-et-Loire jusqu’au 31 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Savoie jusqu’au 25 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Le Projet d’arrêté Un projet d’arrêté est soumis à consultation du public à propos de l’autorisation de vénerie sous terre instaurant une période complémentaire du 15 mai à l’ouverture générale. « Article 2 » page 4.  La préfecture a publié une note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté  jusqu’au…Continue reading Savoie jusqu’au 25 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Haute-Garonne jusqu’au 20 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Le Projet d’arrêté Un projet d’arrêté est soumis à consultation du public à propos de l’autorisation de vénerie sous terre instaurant une période complémentaire du 15 mai à l’ouverture générale. « Article 5 » page 5.  La préfecture a publié une note de présentation. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté  jusqu’au…Continue reading Haute-Garonne jusqu’au 20 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Ille-et-Vilaine jusqu’au 19 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de vénerie sous terre qui inclut une période complémentaire du 15 mai 2021 au 14 septembre 2021, et du 15 mai 2022 au 30 juin 2022“ARTICLE 3”  page 3 La préfecture a publié une note de présentation sans aucun élément relatif au…Continue reading Ille-et-Vilaine jusqu’au 19 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Indre-et-Loire jusqu’au 18 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de vénerie sous terre instaurant une période complémentaire du 1er juillet 2021 à la date de l’ouverture générale d’une part, et du 15 mai 2022 au 30 juin 2022, d’autre part.« ARTICLE 1er »  La préfecture n’a pas publié de note de présentation.  AVES France vous invite…Continue reading Indre-et-Loire jusqu’au 18 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Indre jusqu’au 18 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Le Projet d’arrêté Deux projets d’arrêtés sont soumis à consultation du public à propos de l’autorisation de vénerie sous terre instaurant une période complémentaire en 2021 et 2022 sur 48 communes du département.Le premier projet d’arrêté prévoit une période complémentaire allant du 15 au 30 juin 2021 et le second projet d’arrêté prévoit une période…Continue reading Indre jusqu’au 18 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Seine-et-Marne jusqu’au 06 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Le Projet d’arrêté Le projet d’arrêté soumis à consultation du public concerne l’autorisation de vénerie sous terre instaurant une période complémentaire  en 2021: “ARTICLE 1er”  La préfecture a publié une note de présentation connexe sans rapport avec le projet d’arrêté. AVES France vous invite à vous opposer à ce projet d’arrêté,  jusqu’au 6 mai 2021 à minuit.  Important…Continue reading Seine-et-Marne jusqu’au 06 mai 2021 inclus : consultation publique sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau