Vienne: CP jusqu’au 24 mai 2019 sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Lire le projet d’arrêté ici Lire la note de présentation ici N.B: La note de présentation ne mentionne ni chiffrages ni motifs. Madame la préfète propose, dans son projet d’arrêté relatif à l’ouverture-fermeture de la chasse en 2019-2020: -une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau du 01 juillet 2019 au 15 janvier 2020…Continue reading Vienne: CP jusqu’au 24 mai 2019 sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Corrèze: CP jusqu’au 17 mai 2019 sur la période complémentaire de vénerie sous terre et tir du blaireau

Lire le projet d’arrêté ici Lire la note de présentation ici N.B: La note de présentation ne mentionne ni chiffrages ni motifs. Monsieur le préfet propose, dans son projet d’arrêté relatif à l’ouverture-fermeture de la chasse en 2019-2020: Pour le blaireau uniquement, période complémentaire du 15 mai 2020 (erreur de la préfecture sur l’année corrigée)…Continue reading Corrèze: CP jusqu’au 17 mai 2019 sur la période complémentaire de vénerie sous terre et tir du blaireau

Département de la Marne: CP sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau jusqu’au 23 mai 2019

Lire le projet d’arrêté ici Lire la note de présentation ici N.B: La note de présentation ne mentionne ni chiffrages ni motifs. Monsieur le préfet propose, dans son projet d’arrêté relatif à l’ouverture-fermeture de la chasse en 2019-2020: Période complémentaire de la vénerie sous terre du blaireau dans la Marne : du 15 mai 2020 au…Continue reading Département de la Marne: CP sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau jusqu’au 23 mai 2019

Dordogne: CP sur la période complémentaire de vénerie sous terre et tir du blaireau jusqu’au 09 mai 2019

Suite aux difficultés de certain(e)s d’entre vous à valider leur contribution sur le formulaire en ligne, la consultation publique pour le département de la Dordogne est à nouveau publiée avec les recommandations suivantes:  Sur le formulaire n’oubliez pas de cliquer sur le bouton à droite en case 1 Indiquez la date au format JJMMAAAA case…Continue reading Dordogne: CP sur la période complémentaire de vénerie sous terre et tir du blaireau jusqu’au 09 mai 2019

Département de l’Aisne: CP jusqu’au 23 mai 2019 sur la période complémentaire de vénerie sous terre et tir du blaireau

Lire le projet d’arrêté ici Lire la note de présentation ici N.B: La note de présentation ne mentionne ni chiffrages ni motifs. Monsieur le préfet propose, dans son projet d’arrêté relatif à l’ouverture-fermeture de la chasse en 2019-2020: La chasse à tir est ouverte du 15 septembre 2019 au 29 février 2020. ARTICLE 4 – VÉNERIE DU BLAIREAU:…Continue reading Département de l’Aisne: CP jusqu’au 23 mai 2019 sur la période complémentaire de vénerie sous terre et tir du blaireau

Ille-et-Vilaine: CP jusqu’au 20 mai 2019 sur la période complémentaire de vénerie sous terre et tir du blaireau

Lire le projet d’arrêté ici Lire la note de présentation ici N.B: La note de présentation ne mentionne ni chiffrages ni motifs. Madame la préfète propose, dans son projet d’arrêté relatif à l’ouverture-fermeture de la chasse en 2019-2020: La chasse à tir est ouverte du 15 septembre 2019 au 29 février 2020. La vénerie sous…Continue reading Ille-et-Vilaine: CP jusqu’au 20 mai 2019 sur la période complémentaire de vénerie sous terre et tir du blaireau

Département de l’Orne: CP jusqu’au 19 mai 2019 sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Lire le projet d’arrêté ici Lire la note de présentation ici  N.B: La note de présentation ne mentionne ni chiffrages ni motifs. Madame la Préfète propose dans son projet d’arrêté relatif à l’ouverture-fermeture de la chasse en 2019-2020: Article 15 : L’exercice de la vénerie du blaireau est autorisé pour une période complémentaire allant du 15…Continue reading Département de l’Orne: CP jusqu’au 19 mai 2019 sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Indre-et-Loire: CP jusqu’au 16 mai 2019 sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Aucune note de présentation consultable. N.B: Aucun chiffrage ni motifs ne sont mentionnés. Lire le projet d’arrêté ici Madame la Préfète propose dans un projet d’arrêté spécifique à la vénerie sous terre de l’espèce blaireau pour la saison 2019-2020: Article 1er : Pour la période de chasse 2019-2020, la vénerie sous terre de l’espèce blaireau (Meles…Continue reading Indre-et-Loire: CP jusqu’au 16 mai 2019 sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Haute-Saône: CP jusqu’au 17 mai 2019 sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Lire la note de présentation ici N.B: Aucun chiffrage ni motifs ne sont mentionnés. Lire le projet d’arrêté ici Monsieur le préfet propose, dans son projet d’arrêté relatif à l’ouverture-fermeture de la chasse en 2019-2020: Article1 : L’exercice de la vénerie du blaireau est autorisé pendant les périodes complémentaires allant du 1er juin au 14…Continue reading Haute-Saône: CP jusqu’au 17 mai 2019 sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Département de l’Indre: CP jusqu’au 16 mai 2019 sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau

Lire la note de présentation ici N.B: Dans cette note de présentation la préfecture publie les chiffres des prélèvements des années passés.  Lire le projet d’arrêté ici Monsieur le Préfet propose, dans son projet d’arrêté relatif à l’ouverture-fermeture de la chasse en 2019-2020: Article 3: Conformément à l’article R 424-5 du code de l’environnement, la…Continue reading Département de l’Indre: CP jusqu’au 16 mai 2019 sur la période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau